- INDUSTRIE
- PME
- INVESTISSEMENT
- Conventions et Accords Internationaux
- Principe régissant l’Investissement
- Nouveau cadre juridique de l’investissement
- Avantages accordés aux investissements
- Conseil National de l’Investissement (CNI)
- Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
- Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
- Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
- Loi sur la promotion de l’investissement.
- Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
- MINES
- AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
- Avis aux opérateurs postulants à des permis miniers pour l’année 2020
- Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
- Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l’exercice 2019
- PRESENTATION DU SECTEUR DES MINES
- SCHEMA : ORGANISATION DU SECTEUR DES MINES
- منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
- ACTIVITÉS GPL.C
- LISTE DES EXPERTS EN ÉTUDES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES AGRÉÉS
- LISTES DES CARROSSIERS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR EXERCER L’ACTIVITÉ DE CARROSSAGE DE VÉHICULES.
- LISTES DES EXPERTS AGRÉÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES MINES POUR L’EXPERTISE DE CONFORMITÉ DES VÉHICULES.
- Dispositifs du Secteur
- Annuaires
- Liste des Ecoles et des Bureaux d’Etudes
- Avis d’Appels
- Cahier des Charges
Organismes liés
MINES
MINES
L’ANAM invite les opérateurs miniers, postulants a des permis miniers dont la liste ci-dessous, de se présenter dans les meilleurs délais au niveau de son siège, sis au 42 chemin Mohamed Seghir Gacem (...)
Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l'exercice 2019. En vertu des dispositions de l'article 135 de la loi no14-05 du 24 février 2014, portant loi (...)
منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
"موّجه-منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات"
تتشرف وزارة الصناعة والمناجم أن تضع لفائدة الأجهزة المعنية وكذا المصالح والهيئات المعنية وأصحاب (...)
LES AGENCES MINIERES
Agence Nationale des Activités Minières (ANAM) :www.anam.dz,
Agence du Service Géologique Algérien (ASGA) : www.asga.dz.
Agence du Service Géologique Algérien (ASGA) : www.asga.dz (...)
Introduction
Le pays possède un potentiel géologique intéressant pour l'investissement et le partenariat visant l’exploration minière, le développement et la production de certaines substances (...)
En vue de répondre à la demande des propriétaires de terrain intéressés par l’exploitation de substances minérales se trouvant dans leurs propriétés, le Ministère de l’Industrie et des (...)
Il est rappelé à l’ensemble des opérateurs miniers détenteurs de permis miniers ou de titres miniers dûment assimilés, que la taxe superficiaire, instituée par la loi n° 14-05 du 24 février (...)