- INDUSTRIE
- Modalités d’exercice de l’activité de production et de montage de vehicules
- Note relative aux Plans internes d’intervention
- Présentation du Secteur Public Marchand Industriel
- Prix Algérien de la Qualité.
- Politiques de développement industriel
- Organismes de soutien à l’industrie
- Actions de soutien au secteur industriel
- Secteur public marchand
- PME
- INVESTISSEMENT
- Conventions et Accords Internationaux
- Principe régissant l’Investissement
- Nouveau cadre juridique de l’investissement
- Avantages accordés aux investissements
- Conseil National de l’Investissement (CNI)
- Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière (ANIREF)
- Agence Nationale de Développement de l’Investissement ( A.N.D.I )
- Directions de l’Industrie et des Mines des Wilayas DIM
-
Loi sur la pomotion de l’investissement
-
Six textes, parus au JO n°16, renforcent l’arsenal juridique national encadrant l’investissement.
- MINES
- AVIS AUX OPERATEURS MINIERS RELATIF A LA TAXE SUPERFICIAIRE
- Circulaire : Institution, conditions et modalités de mise en œuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou\ ayant droits qui sollicitent l’exercice d’une activité minière.
- Note fixant les valeurs moyennes marchandes devant servir de référence pour le calcul de la redevance minière exigible au titre de l’exercice 2018
- منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
- Annuaires
- Liste des Experts Agréés
- Liste des Ecoles et des Bureaux d’Etudes
- Dispositifs du Secteur
- Avis d’Appels
- Cahier des Charges
Organismes liés
MINES
MINES
منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات
"موّجه-منشور يتضمن توضيحات للأحكام التنظيمية الجديدة المتعلقة بمراقبة مطابقة المركبات وخبرة مطابقة المركبات"
تتشرف وزارة الصناعة والمناجم أن تضع لفائدة الأجهزة المعنية وكذا المصالح والهيئات المعنية وأصحاب (...)
Note fixant les valeurs moyennes marchandes devant servir de référence pour le calcul de la redevance minière exigible au titre de l’exercice 2018. En application des dispositions de l’article 135 de (...)
En vue de répondre à la demande des propriétaires de terrain intéressés par l’exploitation de substances minérales se trouvant dans leurs propriétés, le Ministère de l’Industrie et des (...)
Il est rappelé à l’ensemble des opérateurs miniers détenteurs de permis miniers ou de titres miniers dûment assimilés, que la taxe superficiaire, instituée par la loi n° 14-05 du 24 février (...)